Après un clic sur Générer le reçu, un message d'erreur s'affiche et le badge du don reste Non généré. Seul un administrateur peut générer un reçu.
Pourquoi
Nivano contrôle le don et l'association avant de générer. Deux messages sont possibles :
- « Les reçus fiscaux ne sont pas activés dans les réglages de l'association. » L'interrupteur Reçus fiscaux est éteint.
- « Le reçu fiscal ne peut pas être généré, informations manquantes : » suivi de la liste de ce qui manque.
| Si la liste cite… | Complétez… |
|---|---|
| nom ou adresse de l'association | Les informations de votre entreprise (voir Compléter les informations de mon entreprise). |
| pays, SIREN ou numéro RNA, objet, catégorie d'organisme, précision de la catégorie, dates d'utilité publique | La section Identité de l'association des réglages (voir Activer les fonctions de votre association dans les réglages). |
| article de certification (200 ou 978 du CGI) | Les cases 200 du CGI et 978 du CGI. |
| nom, adresse ou pays du donateur | Les sections Donateur et Adresse du donateur du don. |
| montant, date, nature, précision de la nature, forme du don, mode de versement | Les champs Montant (€), Date, Nature du don, Précisez la nature du don, Forme du don et Mode de versement du don. |
Cas de l'article 978. Si l'association n'a coché que 978 du CGI et que la nature du don n'est ni Numéraire ni Titres de sociétés cotés, la liste cite l'« article de certification applicable à cette nature de don ». La case 978 du reçu n'est cochée que pour ces deux natures : sans l'article 200, aucune case de certification ne serait cochée.
Que faire
- Lisez la liste du message.
- Complétez les réglages (administrateur) ou le don. Pour le cas 978, cochez aussi 200 du CGI, puis cliquez sur Enregistrer.
- Cliquez sur Enregistrer si vous avez modifié le don : Générer le reçu est grisé tant que la fiche a des modifications non enregistrées.
- Cliquez de nouveau sur Générer le reçu.
Une fois le reçu généré, la fiche du don est verrouillée : elle affiche « Le reçu fiscal de ce don est généré : le don n'est plus modifiable. » et le bouton Enregistrer disparaît. La suppression est refusée de la même façon : « Le reçu fiscal de ce don a été émis : le don ne peut plus être supprimé. » L'icône Supprimer est alors grisée dans la liste des dons, avec ce message en infobulle. Le numéro de reçu attribué à un don supprimé avant l'émission n'est pas réattribué. La procédure complète est dans Saisir un don et suivre son reçu fiscal.
Si le problème persiste
Notez le numéro du don et le message, puis contactez le support (voir Créer un ticket au support).